Système politique

Conseil souverain

Conseil souverain

Conseil souverain en Nouvelle-France : Historique du système politique

À l’époque de la Nouvelle-France, le Conseil souverain était la plus haute autorité de la colonie.

Le Conseil réunissait le gouverneur, l’intendant et l’évêque de la Nouvelle-France. Il jugeait de tous les décisions liées à la politique de développement, à la distribution des finances, aux délits et à tous les autres problèmes importants. C’est le roi de France qui désignait ces trois personnes.

Le Conseil souverain siégeait à Québec.

Lors des réunions, le gouverneur de la Nouvelle-France se tenait au centre, à sa droite se trouvait l’évêque de Québec, et à sa gauche l’intendant.

Le gouverneur était principalement responsable de la défense du territoire de la colonie, des relations extérieures et des traités de paix.

L’intendant s’occupait des finances, de la justice, de la sécurité publique, des communications, de la voirie, des travaux publics, de l’agriculture, de l’industrie, du commerce et de la pêche.

En plus de ses fonctions législatives, le Conseil Souverain avait juridiction comme tribunal suprême de la Nouvelle-France.

Comme on peut l’imaginer, il y a eu, au cours de l’histoire, de nombreuses querelles entre les trois membres du Conseil Souverain, ce qui pouvait parfois mettre en danger l’avenir de la colonie.

armes royales de france

Armoiries du roi de France à l’hôtel de ville de Québec. Exécutés par le sculpteur Pierre-Noël Levasseur en 1727, les armoiries du roi de France ornaient les anciennes portes de la ville. La sculpture originale est conservée au Musée du Québec Panneau de bois peint.

sceau du conseil souverain

Sceau du Conseil souverain. Établi en 1663, le Conseil souverain devient au XVIIIe siècle le Conseil supérieur.

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