Vous ne le saviez pas !

Maître à bord

Maître à bord

Maître à bord après Dieu

Lorsqu’on songe aux responsabilités et aux fonctions du commandant de bord d’un avion, on imagine aisément un pilote dans la cabine de pilotage, s’afférant devant une multitude de cadrans, de boutons et de leviers de commande, occupé à piloter adroitement. Pourtant, les pouvoirs du commandant s’étendent bien au-delà du périmètre de la cabine de pilotage. Il est maître à bord après Dieu et exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l’équipage, l’appareil, les passagers et leurs bagages. Il a même l’autorité d’expulser, en certains cas, un passager.

En droit aérien, il existe un régime international public de navigation aérienne qui précise les droits et obligations du commandant du bord d’avion. La dévolution de ces pouvoirs est largement inspirée du droit maritime et des pouvoirs traditionnellement attribués au commandant de navire.

Dès le début de sa mission, avant même le décollage, le commandant de bord est chargé de contrôler les conditions préalables à l’envolée. C’est à lui d’évaluer, par exemple, s’il y a suffisamment de carburant, si les diverses normes de sécurités sont respectées au niveau de l’appareil et de l’équipage, etc.

Lorsqu’il n’est pas satisfait, il peut refuser de voler, sans crainte de représailles de la part de son employeur pour non-respect de son obligation de transport. En effet, son devoir de veiller à la sauvegarde des vies humaines ou des marchandises à priorité sur ses obligations envers son employeur.

Le commandant peut également refuser de décoller s’il juge les conditions météorologiques impropres au transport aérien prévu.

Pendant le vol, il détient l’autorité finale et dirige les opérations à caractère technique et économique. Compte tenu de son évaluation de la situation, il peut notamment modifier le parcours ou l’altitude de vol projeté. Lors d’une escale, il agit à titre de mandataire de l’exploitant de l’avion et il peut faire effectuer une réparation exceptionnelle et jugée nécessaire.

Le commandant de bord est responsable du comportement et de la sécurité de l’équipage. Il exerce sur les membres d’équipage un contrôle absolu, et ceux-ci sont tenus à un devoir d’assistance envers le pilote.

Le commandant est par ailleurs investi d’un droit de surveillance sur les passagers réguliers et leur confort. Ces derniers ne sont pas obligés de l’assister en cas de besoin, mais ils peuvent le faire.

Quant aux passagers clandestins, ils sont sans droit et le pilote en charge peut s’assurer que des mesures administratives et coercitives seront prises contre eux une fois l’avion arrive à destination ou encore à la prochaine escale.

En cas de décence ou de décès en vol, le pilote agit comme témoin principal.

Quant aux marchandises sur l’avion, le commandant peut décider de les jeter par-dessus bord, si cela s’avère nécessaire, soit à cause de problèmes techniques de l’appareil ou encore pour des causes inhérentes à la marchandise. En pareil cas, l’appareil et ses passagers ont priorité. Heureusement, de telles situations sont plutôt rares.

Maitre à bord

Elle allait être maîtresse de son coeur et de sa fortune, et, pour gage de ses bienfaits, il était prêt à lui donner un carrosse, un hôtel meublé, une femme de chambre, trois laquais et un cuisinier. (Abbé Prévost Manon Lescaut). Photo de Megan Jorgensen.

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