1er août – 7 août 2013

C’est arrivé au Québec entre le 1er août et le 7 août 2013

Voir aussi : la semaine du 29 juillet jusqu’au 31 juillet 2013

1er août 2013 : Normand Plante, 53 ans, a été condamné à une peine de six mois d’emprisonnement. Il se retrouve en prison pour plusieurs mois relativement à trois dossiers d’attouchements sexuels sur trois adolescentes. Plante a été arrêté une première fois en décembre 2010. Deux adolescentes avaient porté plainte pour attouchements sexuels. Il a pu retrouver sa liberté, mais à condition de ne pas être seul en présence de jeunes d’âge mineur. Ces dossiers sont toujours pendants devant les tribunaux. En juin et juillet 2011, Normand Plante s’est retrouvé seul à deux reprises avec une adolescente de 16 ans alors qu’il agissait comme instructeur pour des compétitions de VTT. À ces deux occasions, il a d’abord enlacé la jeune fille et à la seconde occasion, lui a caressé les seins. Il a alors été arrêté pour une deuxième fois en août 2011. Au terme d’un procès, le juge Pierre Verdon l’a reconnu coupable et l’a condamné en tout à six mois, soit pour les deux agressions et pour des bris d’engagement. Après le prononcé de la sentence, la procureure de la poursuite, Ann Marie Prince, a demandé puis obtenu que la liberté provisoire dont bénéficiait Plante concernant les deux premières présumées victimes lui soit révoquée.

1er août 2013 : Une étude américaine confirme qu’un climat plus chaud entraîne une augmentation des violences. Un tel lien pourrait avoir des conséquences désastreuses si le réchauffement climatique de la Terre se poursuit, mettent en garde les chercheurs des universités de Berkeley et de Princeton, à l’origine de ces travaux publiés dans le revue Science. Prévoir l’avenir est toujours délicat, relativise Solomon Hsiang, principal auteur de l’étude. Mais «nous pensons que les effets (que nous avons recensés) sont suffisamment importants pour que nous les prenions au sérieux et que nous nous demandions si ce que nous faisons ou pas aujourd’hui peut avoir une influence sur le degré de violence du monde de nos enfants demain», poursuit-il. Pour aboutir à la conclusion d’un lien entre températures plus élevées et augmentation des violences, les scientifiques ont mené une «méta-étude» portant sur une soixantaine d’études posant la même question dans les disciplines les plus diverses, comme l’archéologie, la climatologie, les sciences politiques ou l’économie. L’une d’elles par exemple relève que les violences d’ordre criminel – agressions, meurtres, viols, violences domestiques…- sont plus fréquentes quand la température est plus élevée. «Les preuves amassées montrent que les êtres humains sur le globe se montrent peu capables de faire face à l’exposition à des températures plus chaudes», pointe dans un communiqué Marshall Burke, co-auteur de ces travaux. L’explication d’un tel phénomène reste en revanche peu évidente. Plusieurs théories existent, pointent les chercheurs. L’une d’elles fait le lien entre des récoltes moins bonnes à cause d’une sécheresse et une propension plus grande des hommes à prendre les armes –pour s’assurer un moyen de subsistance. La chaleur pourrait aussi avoir des effets physiologiques et entraîner des réactions violentes. «Des conflits violents peuvent se manifester pour toute une série de raisons, dont la survenue est plus fréquente quand le climat se détériore», résume Solomon Hsiang.

2 août 2013 : Une vidéo controversée mise en ligne sur Facebook et YouTube, montre l’arrestation musclée d’un client du parc d’attraction La Ronde. Elle est devenue virale, largement partagée par de nombreux utilisateurs des réseaux sociaux. La vidéo montre cinq agents de sécurité procédant à l’arrestation du jeune homme, qui aurait fumé une cigarette dans le Monorail. Quelques minutes s’écoulent avant d’entendre l’homme crier à tue-tête : «J’ai juste fumé une cigarette. Lâchez-moi.» À la fin de la vidéo, plus calme, l’homme est escorté par trois agents de la sécurité à la sortie du parc d’attractions.

2 août 2013 : Un homme de 87 ans et une femme 76 ans ont été retrouvés sans vie, flottant sur la rivière Richelieu, à McMasterville, en Montérégie. Le décès des deux individus a été constaté à l’hôpital. Vers 11 h 40, un citoyen qui circulait sur le boulevard Richelieu a aperçu deux masses flotter dans la rivière. Il a avisé une policière qui se trouvait à proximité. Cette dernière a été en mesure de ramener les corps sur la rive, où des manœuvres de réanimation ont été pratiquées, en vain. Ils ont été transportés à l’Hôpital de Saint-Hyacinthe, où leur décès a été constaté. Les deux personnes formaient vraisemblablement un couple, et sont originaires de l’arrondissement de Saint-Hubert, à Longueuil, selon les informations dont disposent les policiers. De plus, un véhicule retrouvé dans un stationnement situé à proximité de l’endroit où le couple a été découvert pourrait appartenir à l’une des deux victimes.

2 août 2013 : Du pétrole se serait déposé dans une partie du fond de la rivière Chaudière à la suite de la catastrophe de Lac-Mégantic, a fait savoir le ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEFP). D’autre part, le ministère a indiqué qu’il n’observait «pratiquement plus» de traces d’hydrocarbures à la surface de l’eau. Par mesure préventive, les nombreuses estacades, qui servent de barrages flottants, sont quand même gardées en place en vue de récupérer toute quantité de pétrole qui pourrait se dégager pendant les travaux de récupération. Pour ce qui est de la qualité de l’eau de la Chaudière, le ministère dit ne détecter que des traces de contaminants, mais des analyses de l’eau se poursuivront jusqu’à ce que l’eau de la rivière Chaudière ne représente plus de risque pour la santé. Le ministère dit également poursuivre la vérification de l’état des berges. Plus de 100 kilomètres ont été évaluées sur un total de 180 et des équipes de nettoyage sont à l’œuvre aux endroits les plus souillées.

2 août 2013 : Le télévagéliste Benny Hinn est à Montréal. Malgré les miracles douteux et les prophéties farfelues que ses détracteurs lui reprochent, il fait encore courir les foules. Lors de son passage à Rouen, en France, en mai dernier, ce populaire prêcheur s’était attiré les foudres de différents groupes religieux qui lui reprochent de brasser des millions de dollars en manipulant les foules et en étant plus près du spectacle que de l’évangile. Le controversé télévangéliste ne soulève pas autant les passions à Montréal, où il présente ses étranges prestations ce week-end. Né à Jaffa en Israël en 1952, Benny Hinn a vécu à Toronto, puis à Orlando, en Floride, où il a fondé une église florissante en 1983. En 2005, l’émission Dateline diffusée sur le réseau NBC a enquêté sur les 56 cas de guérison dont Benny Hinn faisait la promotion, pour conclure qu’un seul était documenté. Mais le médecin soupçonnait même ce cas d’être douteux puisque la dame n’aurait jamais souffert de la maladie de Lou Gehrig.

3 août 2013 : Un homme de 52 ans a perdu la vie, quand l’arbre qu’il était en train de couper lui serait tombé sur la tête, à Val-des-Monts, en Outaouais. Le quinquagénaire originaire d’Orléans, en Ontario, s’affairait à la tâche, sur le chemin du Lac-Bois-Franc, lorsque l’accident mortel est survenu. La victime était inconsciente lorsque les services d’urgence se sont présentés sur les lieux. Des manœuvres de réanimation ont été pratiquées, mais en vain. L’homme a été transporté dans un Centre hospitalier de Wakefield, où son décès a été constaté. Des enquêteurs du Service de la Sécurité publique de la MRC des Collines-de-l’Outaouais se sont rendus pour déterminer les causes et les circonstances du décès.

3 août 2013 : Des accusations de voies de fait et de menaces de mort seront déposées contre Robert Kelly, l’individu qui a été expulsé de façon musclée mercredi soir à La Ronde par des agents de sécurité. Une vidéo montrant l’intervention des agents avait été mise en ligne après l’incident et abondamment partagée par les utilisateurs des réseaux sociaux. Robert Kelly, qui a aussi été arrêté par la police le même soir, soutient depuis le début de cette affaire qu’il a été arrêté parce qu’il fumait une cigarette dans le monorail, un geste interdit. Il a affirmé s’être débattu parce que les agents de sécurité voulaient lui passer les menottes. Sur la vidéo, on peut voir le jeune vociférer, visiblement en colère, pendant que cinq agents tentent de le maîtriser. Il a par la suite été escorté hors du parc d’attractions. Le Bureau de la sécurité privée, qui encadre le travail des agents de sécurité, a ouvert une enquête afin de déterminer si la force et les méthodes utilisées étaient adéquates dans les circonstances. De son côté, la direction de La Ronde précise que «s’il y a eu escalade, c’est entièrement dû au comportement agressif et menaçant du visiteur». Selon l’entreprise, M. Kelly avait adopté un comportement «beaucoup plus grave» que de fumer dans le parc. S’il a été interpellé, c’est parce «qu’il a refusé à plusieurs reprises de quitter le site de façon pacifique et parce qu’il a mis en danger la sécurité des autres visiteurs en fuyant la sécurité à l’intérieur du parc». La Ronde a porté plainte à la police contre le jeune homme qui a été relâché par la police sur promesse de comparaître. Il devrait être accusé lundi de voies de fait et menaces de mort.

3 août 2013 : Cinq personnes, dont un enfant en bas âge, ont été blessées après que le conducteur d’une voiture impliquée dans ce qui pourrait être une course de rue eut perdu la maîtrise de son véhicule, samedi, en plein centre-ville de Québec. L’impact, qui a causé un véritable chaos sur la rue Grande-Allée, est survenu vers 17 h, alors que deux véhicules coursaient vraisemblablement entre les rues Cartier et de Salaberry, en direction du secteur des bars et des restaurants. La folle équipée des chauffards, qui seront accusés de conduite dangereuse, a pris fin lorsque l’un d’eux a percuté un autre véhicule qui arrivait en sens inverse, dans ce quartier alors bondé de piétons et de touristes. L es deux conducteurs fautifs, âgés de 19 et 26 ans, ont été blessés, ainsi que des occupants de la voiture qu’ils ont percutée. Au total, cinq personnes ont été transportées par ambulance dans un centre hospitalier.

3 août 2013 : Un jeune homme ayant possiblement consommé quelques bières a décidé sur un coup de tête,de traverser la rivière Saguenay à la nage. Il n’a toutefois pu mener à terme son périple puisque les pompiers se sont portés à son secours. Il s’est jeté à l’eau en début de soirée. Ses amis, qui étaient présents pour assister à son «exploit», ont craint le pire lorsqu’ils ont perdu leur camarade de vue. Ils ont alors contacté les services d’urgence. Les pompiers sont intervenus et ont localisé le jeune homme près de la marina de Chicoutimi. Bien qu’il ne semblait pas blessé, il a été transporté à l’hôpital puisqu’il était possiblement en état d’hypothermie.

4 août 2013 : Un homme de Saint-Calixte, dans Lanaudière, a été arrêté par les policiers de Montréal, alors qu’il aurait menacé, sur Facebook, de se rendre à La Ronde avec une arme d’assaut de type AK-47. Le jeune homme de 19 ans a signifié qu’il voulait ainsi protester contre l’arrestation musclée d’un autre jeune homme dans le parc d’amusement. Le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) a entamé une enquête dès qu’il a été informé de la publication de ce message. L’auteur du message a été arrêté. «L’enquête a confirmé que le suspect n’avait aucune arme en sa possession. Le suspect a été relâché avec une promesse de comparaître assortie de conditions. Il comparaîtra à une date ultérieure et pourrait être accusé d’avoir proféré des menaces», a indiqué Simon Delorme, porte-parole du SPVM. L’enquête a également permis d’apprendre que le suspect connaissait l’homme qu’on peut voir se faire arrêter à La Ronde, dans la vidéo qui a largement circulé sur le web. Le SPVM rappelle que les utilisateurs de réseaux sociaux sont imputables de leurs gestes et de leurs messages publiés sur toutes les plateformes de réseaux sociaux».

4 août 2013 : Un vraquier, le M/V Heloise, et un remorqueur, le Ocean Georgie Bain, sont entrés en collision dans le Port de Montréal. Le Bureau de la sécurité des transports (BST) a envoyé des enquêteurs sur les lieux afin de «recueillir des informations et évaluer l’événement». Les premiers éléments de l’enquête permettent d’affirmer que la collision est survenue vers 21 h et que personne n’a été blessé. Par ailleurs, aucun produit polluant n’a été déversé dans l’eau. «Présentement, les deux bateaux sont à quai et nos enquêteurs tentent d’en savoir plus sur les circonstances de l’accident», a relaté Roxanne Daoust, porte-parole du BST. Elle n’était pas en mesure d’indiquer l’endroit exact de la collision, ni d’affirmer si les bateaux étaient trop endommagés pour reprendre la mer dimanche. Le M/V Heloise est un vraquier construit en 2010 battant pavillon du Panama. Selon le site internet marinetraffic.com, au moment de l’accident, il se dirigeait vers Mersin, en Turquie. Il était parti de Thunder Bay, en Ontario le 30 juillet.

4 août 2013 : Le comportement des automobilistes est influencé par la musique qu’ils écoutent dans leur véhicule, indique une étude commandée par la compagnie torontoise d’experts-conseils en assurance Kanetix. Le style de musique qu’écoute le conducteur pourrait faire augmenter ou diminuer le risque d’accidents qu’il pourrait subir ou le nombre de contraventions qu’il pourrait obtenir. Selon l’étude, les automobilistes qui écoutent de la musique folk alors qu’ils sont au volant sont les plus enclins à conduire lentement et prudemment. Presque la moitié de ces amateurs de musique (49 %) qui ont été interviewés n’ont jamais eu de contravention pour la vitesse, comparativement à 37 % pour le reste des conducteurs canadien. C’est également eux qui auraient le moins de chance de se faire intercepter par les policiers en général (38 % pour 26 %). D’autre part, les amateurs de hip-hop et de R&B, seraient les plus à risque d’être responsable d’un accident. Selon l’étude, 60 % des amateurs de hip-hop et de R&B sondés auraient causé un accident, comparativement à 53 % dans le reste de la population. Les automobilistes qui écoutent du rock alternatif seraient les moins susceptibles de causer un accident. Les Canadiens friands de musique house et dance seraient les plus nombreux à ne pas avoir de permis de conduire (16 % pour 10 %) et seraient les plus enclins à pleurer ou à supplier l’agent pour ne pas obtenir de contravention. L’étude a été effectuée par la firme Critical Vision auprès de 1007 adultes canadiens, en mai dernier.

5 août 2013 : Un piéton qui marchait aux abords d’un chantier de construction est mort lorsqu’il a reçu un morceau de métal sur la tête, au centre-ville de Montréal. L’accident s’est produit vers 8 h 30, sur la rue de la Montagne, près du boulevard René-Lévesque. Il a été transporté à l’hôpital, mais malheureusement on a constaté son décès à son arrivée. La victime, âgée de 32 ans, avait été rapidement prise en charge par les ambulanciers, mais elle était inconsciente lors de son transport vers l’hôpital. Une enquête devait être menée afin de déterminer les circonstances exactes de l’accident.

5 août 2013 : Des travaux d’excavation de routine ont bien failli tourner au drame, au centre-ville de Montréal. Le conducteur d’une rétrocaveuse a vu la chaussée se dérober sous lui et s’est retrouvé dans un immense cratère, au beau milieu de la rue Sainte-Catherine. L’homme qui se trouvait aux commandes du mastodonte n’a heureusement pas été blessé. Il a tout de même été conduit à l’hôpital pour traiter un choc nerveux. L’incident s’est produit en matinée à l’angle des rues Sainte-Catherine et Guy. «On a reçu un signalement pour une fuite d’eau au cours de la fin de semaine et des équipes se sont déplacées sur les lieux ce lundi pour entamer des travaux, a dit Isabelle Rougier, chef de division des communications dans l’arrondissement de Ville-Marie. Quand la rétrocaveuse a commencé à faire son travail, elle est vraiment tombée dans le trou.» Il semble qu’un affaissement des égouts pourrait être à l’origine de l’incident.

5 août 2013 : Des autopsies doivent être pratiquées à Saint-Jean sur les corps des deux jeunes frères tués par un python, à Campbellton, au Nouveau-Brunswick. Les autopsies devraient permettre d’en connaître davantage, mais l’hypothèse mise de l’avant veut que les enfants soient morts par strangulation. Le python, d’une centaine de livres, se serait introduit par les conduits de ventilation de l’appartement pour se rendre à ses deux victimes. Une enquête de la Gendarmerie Royale du Canada (GRC) est en cours et des accusations pourraient être déposées contre le propriétaire de l’animalerie. Selon une spécialiste du comportement animal, Jacinthe Bouchard, le python rock africain est la plus grande espèce de serpent qui soit. L’âge et la grosseur de la bête ne sont toutefois pas connus pour le moment, mais jouent un rôle important quant au danger de ce dernier. Muni de capteurs au visage, ce genre de serpent est attiré par des proies à sang chaud «Cette espèce est considérée comme dangereuse, parce qu’elle devient trop grosse, a-t-elle souligné. Qu’est-ce que ça fait en captivité un serpent de 100 livres et 15 pieds, je ne le sais trop.» Aucune règle, ni fédérale ni provinciale, n’existe quant à la possession de ce type d’animal. Ainsi, il en va aux municipalités d’imposer leurs règlements.

5 août 2013 : Un policier de la Sûreté du Québec a intercepté un véhicule qui filait à 150 km/h sur l’autoroute 15 et à bord duquel cinq enfants étaient assis sur la banquette arrière. La voiture a été interceptée un peu après 18 h 30, sur l’autoroute 15 Sud, à la hauteur de Sainte-Adèle, dans les Laurentides. Un policier motard de la SQ effectuait à cet endroit une opération radar. L’agent a constaté qu’il y avait deux adultes assis à l’avant et cinq enfants à l’arrière. Le conducteur fautif s’est vu remettre une contravention de 348 $ assortie de cinq points d’inaptitude pour avoir excédé la limite de vitesse permise. Il a également reçu un autre constat d’infraction de 283 $ pour avoir eu plus de passagers que le nombre de places assises munies d’une ceinture de sécurité. Une voiture de police a été dépêchée sur les lieux pour prendre charge de certains enfants. Ils ont grimpé à bord de l’auto-patrouille en compagnie de l’un des adultes pour être conduits jusqu’au véhicule de ce dernier.

6 août 2013 : Un homme dans la cinquantaine a perdu la vie dans un incendie survenu sur la rue Saint-Dominique dans le secteur de Jonquière à Saguenay. Ce sont les pompiers qui ont extirpé la victime du bâtiment. Le quinquagénaire était en arrêt cardiorespiratoire lorsque les ambulanciers ont pris le relais. Gravement incommodé par la fumée, il est décédé de ses blessures à l’Hôpital de Jonquière. Vingt-cinq pompiers ont combattu l’incendie. Le vieux bâtiment isolé au bran de scie a compliqué la tâche des sapeurs. Les trois autres résidents de l’édifice sont sortis indemnes. Au moins une personne a été prise en charge par la Croix-Rouge.

6 août 2013 : L’année 2012 a compté parmi les dix années les plus chaudes sur le globe dans les annales avec une fonte record des glaces arctiques et des émissions sans précédent de dioxyde de carbone (CO2) provenant de combustibles fossiles, selon le dernier rapport annuel sur le climat publié mardi par l’agence américaine NOAA. «L’année dernière le thermomètre s’est situé de 0,14 à 0,17 degré Celsius au-dessus de la moyenne des températures enregistrées lors de la période 1981-2010 », précise le rapport de l’Agence américaine océanique et atmosphérique (NOAA). Les dix années où le mercure est monté au plus haut ont toutes été enregistrées depuis 1998 quand le courant chaud du Pacifique El Nino a été particulièrement puissant, précisent les scientifiques. L’étendue des glaces dans l’Océan arctique en septembre ainsi que la couverture neigeuse dans l’hémisphère nord ont toutes deux atteint des étendues minimales record en 2012. Au Groenland, la calotte glaciaire a enregistré une fonte record les 11 et 12 juillet 2012 alors que 97% de l’étendue de glace a montré des signes de fonte, soit quatre fois plus que la moyenne pour cette époque de l’année. Les émissions de CO2, principal gaz à effet de serre, provenant des énergies fossiles et de la production de ciment a atteint un nouveau record mondial l’an dernier avec 9,7 milliards de tonnes.

6 août 2013 : Le magasin Gosselin Photo Vidéo inc., situé sur le boulevard Le Corbusier à Laval, a été victime d’un cambriolage. Les images captées par les caméras de sécurité sont éloquentes. Selon une employée du magasin, le montant de la marchandise dérobée s’élève à 85 000 $. Il s’agirait essentiellement d’appareils photo. Une autre source, une personne travaillant pour l’entreprise, a indiqué que malgré un système de sécurité renforcé à la suite de précédents cambriolages, les voleurs ont réussi à se frayer un chemin en forçant l’entrée. Le système d’alarme s’est mis en marche, selon cette source, et huit minutes plus tard, les policiers sont arrivés sur les lieux. Mais il n’aura fallu que trois minutes aux cambrioleurs pour repartir avec leur butin. Le magasin avait en effet déjà été la cible de deux cambriolages au printemps. Un total de 120 000 $ en équipement avait alors été dérobé. L’entreprise espère que la diffusion des images du vol prises par les caméras de sécurité et diffusées sur YouTube aidera à retracer les voleurs, qui n’avaient pas encore été interceptés mardi soir.

7 août 2013 : Une fête qui a mal tourné serait à l’origine d’une noyade survenue dans une piscine publique d’un parc du secteur Rivière-des-Prairies, à Montréal. Vers 4 h 20, les policiers ont reçu un appel mentionnant qu’un conflit venait d’éclater dans le parc Alexis-Carrel, sur le boulevard Perras. Lorsque les policiers arrivent sur les lieux, ils constatent qu’un homme se trouve à l’intérieur de l’enclos de la piscine municipale située à cet endroit, a expliqué l’agent Raphaël Bergeron de la police de Montréal. Cependant, il ne s’agit pas d’un conflit, mais d’une personne en état de choc puisqu’un de ses amis se serait noyé. Rapidement, les policiers ont plongé dans la piscine afin de repêcher le corps de l’homme de 23 ans pour tenter des manœuvres de réanimation. La victime a été transportée d’urgence dans un hôpital de Montréal, où son décès a été constaté. Pour sa part, l’autre homme dans la vingtaine qui était présent sur les lieux a dû être hospitalisé pour un choc nerveux. «Il s’agirait possiblement d’un groupe d’individus voulant faire la fête qui a décidé d’aller se baigner et la fête aurait mal tourné», a indiqué M. Bergeron. Le porte-parole a également précisé que l’alcool pourrait être en cause dans cette noyade. Le règlement provincial exige qu’une clôture d’au moins 1,2 mètre de hauteur entoure les piscines publiques. Celle de la piscine Alexis-Carrel, où a péri le jeune homme, mesure 1,8 mètre Des barbelés complétaient autrefois cette clôture. Ils ont été retirés parce qu’ils incommodaient les usagers de la piscine.

7 août 2013 : Le gouvernement Harper a modifié le programme fédéral qui permet l’embauche de travailleurs étrangers au Canada et en a fait l’annonce une semaine après la mise en vigueur des changements. Dorénavant, Ottawa impose aux employeurs des frais de 275 $ pour chaque travailleur étranger temporaire qu’ils veulent engager. Au nom du gouvernement conservateur à Ottawa, c’est le ministre de l’Emploi et du Développement social, Jason Kenney, qui a annoncé des modifications au Programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET). L’annonce du gouvernement Harper survient alors que les changements sont déjà entrés en vigueur depuis le 31 juillet 2013.Les autorités fédérales canadiennes ont notamment changé les exigences concernant la langue et l’annonce des postes de travail disponibles. Depuis une semaine, l’anglais et le français sont les deux seules langues dont la maîtrise peut être indiquée comme condition d’emploi dans les offres d’emploi et les demandes d’avis relatifs au marché du travail (AMT) des employeurs qui prévoient embaucher des travailleurs étrangers temporaires. Des exceptions seront consenties dans des cas particuliers où l’employeur peut démontrer qu’une langue non officielle est essentielle à l’emploi offert, par exemple pour un poste de guide touristique ou de traducteur. En 2012, 60% des demandes accordées aux employeurs n’ont mené à aucune émission de permis de travail pour un travailleur étranger temporaire. «Cela signifie, a-t-on expliqué à Ottawa, que l’argent des contribuables servait à traiter des demandes sans résultat, au lieu de servir à des initiatives utiles.» Les formulaires de demande des employeurs comportent des questions supplémentaires qui visent à éviter que le programme des travailleurs étrangers temporaires du gouvernement fédéral «soit utilisé pour faciliter la sous-traitance d’emplois canadiens». La réforme ne s’applique pas aux emplois sur une ferme du secteur agricole primaire.

7 août 2013 : Au Québec, une loi interdit aux commerçants d’imposer des frais aux consommateurs lorsqu’ils règlent leurs achats avec une carte de débit. Pourtant, plusieurs commerces de la province usent de cette pratique illégale. De nombreux commerces au Québec exigent des frais aux clients qui désirent régler leur facture avec une carte de débit. Parfois, ceux-ci sont annoncés, mais la plupart du temps, le consommateur s’en aperçoit une fois qu’il a le terminal point de vente (TPV) dans les mains. Cette pratique est totalement illégale, soutient Réal Coallier de l’Office de la protection du consommateur (OPC). «On ne peut pas réclamer un prix supérieur à celui indiqué», a-t-il dit. L’article 224 de la loi sur la protection du consommateur est clair : «Aucun commerçant, fabricant ou publicitaire ne peut, par quelque moyen que ce soit exiger pour un bien ou un service un prix supérieur à celui qui est annoncé, peut-on lire. Le prix annoncé doit comprendre le total des sommes que le consommateur devra débourser pour l’obtention du bien ou du service.» Seules les taxes de vente provinciale et fédérale ne sont pas comprises dans le prix annoncé. En moyenne, un commerçant paie 0,12 $ par transaction au fournisseur du terminal, peu importe le montant de la facture. M. Coallier a précisé que les commerçants peuvent refiler la facture aux consommateurs à condition que ce montant soit inclus dans le prix annoncé. Certains commerces, des dépanneurs surtout, demandent aux clients un montant minimum d’achats pour pouvoir utiliser leur carte de débit sans frais. Cette pratique est tolérée par l’OPC. «C’est pour éviter qu’un consommateur paie de petits achats tels qu’un paquet de gommes à 0,50 $ avec sa carte de débit. Mais il faut que les charges exigées soient affichées bien en vue dans le commerce», a mentionné M. Coallier. Afin de pouvoir faire respecter la loi, l’OPC demande l’aide de la population. En dénonçant les infractions dont elle est témoin, celle-ci permettra à l’Office d’enquêter et de prendre les mesures nécessaires contre les commerces hors la loi. «Les gens doivent porter plainte à l’Office, mais ils peuvent aussi porter plainte au commerçant, a affirmé Réal Coallier. Ce dernier sera ainsi doublement avisé de l’illégalité de ses actes.» Si un commerce ne se conforme pas à la loi après une intervention de l’OPC, il pourrait faire face à des poursuites judiciaires.

Voir aussi la semaine suivante du 8 août jusqu’au 14 août 2013.

Nos sources d’infos pour cette semaine :

• fr.canoe.ca/infos
• Radio-Canada
• Journal de Québec
• Cyberpresse