La justice en Nouvelle-France

La justice en Nouvelle-France

Trois procès et trois sentences qui ont eu lieu en 1667.

1) Le 16 juillet 1667: Une sentence commuée

Pierre de Gencenay implore le tribunal et demande de commuer sa peine relative à sa participation à un crime.

Selon le texte du jugement, Gencenay n’aurait été que le complice de Paul Beaugendre, reconnu coupable du « crime de fausse monnaie », crime pour lequel Beaugendre fut exécuté. Gencenay fut condamné « à servir le roi, par force, dans ses galères en France pendant trois ans ». Le demandeur semble convaincu que cette punition est beaucoup trop sévère à son endroit et i fait une proposition : au lieu des galères royales durant trois ans, il suggère d’aller plutôt travailler durant quatre an dans un fort établi en Nouvelle-France dans le but de rendre « service avec fidélité au roi ».

Chanceux, ce Gencenay, car le tribunal donne suite à sa volonté. On lui demande de « servir durant trois ans dans la mission que les pères de la compagnie de Jésus sont prêts à aller établir dans les nations sauvages iroquoises ».

2) 21 juillet 1667 : Le club des femmes violentes

À la suite d’un procès criminel, Catherine Caron, Marie Trotin, Anne Saint-Denis et Suzanne Rochelieu ont été reconnues coupables « d’avoir batte et excédé ledit Nicolas Huot à coup de bâton ». Époux de Catherine Caron, Jacques Dodier a aussi participé à l’agression.

C’est Nicolas Huot qui a interjeté appel dans cette affaire. Selon un document daté du 2 juillet 1667, Huot, en plus d’avoir été victime, n’accepte pas d’avoir à payer la moitié des frais de cour lors du premier procès.

La cour d’appel rend sa décision le 21 juillet 1667. Premièrement, Huot obtient la permission d’organiser une petite séance d’humiliation : au moment qu’il déterminera, Huot pourra réunir si personnes de son choix chez le juge de Beaupré où seront convoquées ses agresseuses « pour demander pardon audit Huot des injures réelles et verbales par elles commises envers lui ». Ensuite, les amendes. Dodier et les femmes verseront vingt-cinq livres chacun à la victime. Dodier, Trotin et Saint-Denis auront en plus à payer quatre-vingt-sept livres pour les dépens. Enfin, « pour le parjure commis par lesdits Dodier, sa femme et la femme dudit Bouchard, condamné en chacun cent sols d’amende applicable à l’œuvre de l’église Sainte-Anne dudit Beaupré.

Arrivé au pays en 1658, Nicolas Huot épouse Marie Fayet en 1662. En 1667, il a quarante et un ans, habite à Château-Richer et pratique le métier d’huissier.

Native de Québec, Catherine Caron épouse Jacques Dodier à Château-Richer en 1662 et le couple aura cinq enfants.

Originaire de Poitou, Marie Trotin épouse Michel Bouchard à Château-Richer en 1662; ils auront huit enfants. En 1667, le couple possède une terre à Sainte-Anne-de-Beaupré où le mari est le bedeau de l’église.

Anne Saint-Denis épouse Laurent Migneron en 1666 et sera la mère de quatre enfants.

En 1661, à Château-Richer, Suzanne Rocheleau épouse Jean Botin ; le couple aura huit enfants. En 1667, ils demeurent à Sainte-Anne-de-Beaupré.

3) Le 2 juillet 1667: L’arroseur arrosé

Nicolas Huot n’a pas à se réjouir trop rapidement de la peine humiliante infligée à ces agresseuses. Celui-ci n’est pas blanc comme neige, car le lieutenant civil et criminel porte une plainte contre Huot relativement à la cause précédente. Celui-ci est accusé d’avoir écrit des propos diffamatoires et injurieux à l’égard du lieutenant, qui demande au tribunal que Huot soit condamné à faire amende honorable et que le papier rédigé par Huot soit brûlé par l’exécuteur.

La cour donne raison au lieutenant et condamne Huot à « se mettre à genoux en plein Conseil et à demander pardon audit lieutenant civil et criminel et reconnaître que, légèrement et avec indiscrétion, il a avancé dans ladite requête des termes injurieux ».