Les casinos en ligne sont-ils légaux pour les résidents canadiens?
Les canadiens ont toujours été friands des jeux d’argent. C’est un engouement qui remonte aux années 80. Avec l’avènement des casinos en ligne, les joueurs sont inscrits sur plusieurs plateformes. Alors que les jeux d’argent en ligne rencontrent une popularité grandissante au Canada, des zones d’ombres persistent sur la législation de cette pratique.
Faisons le point sur les lois sur les casinos en ligne au Canada.
Un flou juridique règne encore dans l’industrie de jeux d’argent en ligne au Canada, mais cela ne veut pas dire que cette pratique est totalement interdite. D’après le code criminel établi en 1969, les casinos terrestres peuvent librement opérer sur le territoire. Cependant, le code n’a rien dit quant à la pratique en ligne de cette activité.
En 2010, le gouvernement canadien a donné le feu vert aux provinces afin d’établir elles-mêmes des législations sur les plateformes de jeux d’argent en ligne.
Ainsi, les 10 provinces sont libres d’autoriser ou non les activités des casinos virtuels sans demander préalablement l’avis du pouvoir fédéral.
Focus sur le cas de Kahnawake
Le mohawk de Kahnawake est une réserve indienne qui se trouve à deux pas de Montréal. C’est aussi une ville canadienne, mais son cas est un peu particulier. En qualité d’une nation souveraine, elle possède une Commission de jeux lui permettant de délivrer des licences de jeux aux opérateurs canadiens.
Il est bon de préciser que la Commission des jeux de Kahnawake concerne principalement les casinos en ligne dits “offshore”. On fait ici référence à des opérateurs de jeux d’argent basés à l’étranger, mais qui sont régulés au Canada par le biais de cette autorité.
En plus de délivrer des licences de jeu, cet organisme dispose également des serveurs qui hébergent un grand nombre de sites de jeux en ligne. En général, les meilleurs sites du Canada sont hébergés par la Commission des jeux de Kahnawake. C’est aussi le cas de plusieurs casinos étrangers utilisés par des joueurs éparpillés dans les quatre coins du globe.
La régulation des casinos en ligne au Canada
Au début de l’aventure, les joueurs canadiens se sont rendus sur des plateformes étrangères pour accéder à leurs jeux de casino favoris. Malheureusement, les joueurs maladifs n’ont pas été épargnés par des sites frauduleux, faute de régulation claire. Suite à cela, le Canada a commencé à prendre des mesures adaptées.
Québec a précédé les autres provinces en devenant l’une des premières villes Canadiennes à avoir régulé les casinos en ligne. L’initiative a pour objectif de permettre aux adeptes de jeux de casino de profiter d’une distraction à la fois lucrative et sécurisée. C’est ainsi que le premier site de jeux d’argent 100% légal Espacejeux.com a vu le jour. Ce dernier propose une large catégorie de jeux de casino dont le poker, la roulette, les jeux de tables, le blackjack, etc. Néanmoins, les joueurs se doivent de limiter leur mise hebdomadaire à 9.999 $ CAD.
Puis en 2012, la plateforme légale “PlayNow” a été créée en Colombie-Britannique. Cette dernière propose également une gamme complète de jeux de casino, mais aussi une salle de poker en live.
Régulation des Casinos en ligne pour les autres provinces
Si la province la plus peuplée du pays (Ontario) reste encore indécise par rapport à la régulation des casinos en ligne, la Nouvelle-Écosse a clairement refusé d’autoriser cette activité. Quant aux autres villes, elles semblent encore en observation. Mention spéciale pour la province de Saskatchewan qui se penche davantage sur les réglementations pour le moyen terme.
Voici alors la position de chaque ville et province canadienne vis à vis de la régulation des casinos en ligne :
- Alberta : Elle autorise les activités des casinos en ligne, les loteries ainsi que les paris.
- Yukon : Les sites de jeux sont interdits sur le territoire sauf les ressources d’États.
- Manitoba : Aucun cadre légal n’autorise, ni interdit les casinos en ligne
- Provinces de l’Atlantique (Terre-Neuve, Île-du-Prince-Édouard, etc.) : Les casinos en ligne sont autorisés à condition que les membres soient âgés de 19 ans et plus.
Quoi qu’il en soit, une plateforme de jeu d’argent qui opère au Canada doit impérativement posséder une certification eCOGRA. Ce label prouve en effet que le site a été correctement vérifié par l’organisme de contrôle et donc digne de confiance.
