Histoire du Québec

Seigneur et censitaires

Seigneur et censitaires

Devoirs et droits du seigneur envers les censitaires

Après l’imposition en 1623 du système seigneurial au Québec, dont l’origine remonte à la France gallo-romaine, les seigneurs entrent en possession de vastes terrains.

Les deux parties, soit le seigneur et les censitaires (les habitants), avaient des obligations et des droits envers l’État et envers l’autre partie.

Le premier des devoirs du seigneur est d’ériger un manoir, qui peut en cas de besoin être habité par un représentant du seigneur qui est aussi responsable de l’administration des terres. Les censitaires sont tenus d’acquitter leur cens au manoir et non dans un autre endroit, alors, si le manoir reste inhabité, les paysans ne sont pas obligés de payer.

Le second devoir du seigneur est de concéder et de distribuer des terrains, de les louer et de contrôler leur administration.

Le troisième devoir du seigneur est de construire un moulin à blé pour les besoins des habitants et de l’entretenir. En échange de ce service, le seigneur prélève un droit de mouture correspondant au quatorzième minot et perçoit les cens et les rentes.

Le devoir suivant est d’assurer le peuplement de la seigneurie en faisant la promotion de celle-ci, en attirant des colons, en remboursant les frais de voyage et d’établissement, en construisant un lieu de culte, etc.

Quant au censitaire, il doit aussi habiter dans la seigneurie et mettre sa terre en valeur. Il est obligé de faire moudre ses grains au moulin de sa seigneurie. Il doit payer le cens (au manoir), ainsi que la rente, acquittée en argent ou en nature. Au Québec, la rente équivalait à une demi-journée de travail pour chaque arpent de front concédé au censitaire. Quelques autres devoirs s’imposaient, tels que trois jours de corvée en cas de besoin, etc.

charles le moyne et paysan avec indien

Le seigneur Charles LeMoyne avec un censitaire et un "Sauvage". Photo : © Serge Keln

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4 Comments

  1. Kaloulou

    2011/02/13 at 3:23

    est ce que tu peux me dire quel est le gange paint des censitaire?

  2. Kaloulou

    2011/02/13 at 3:24

    le Gagne pain*

  3. question

    2012/12/16 at 3:52

    quelles sont les conséquences qu’il va arriver au censitaire si il ne fait pas les corvées imposées par le seigneur?

    • ted

      2014/11/12 at 9:52

      il se fait enlever sa terre

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