Économie en vrac

Le chèque et ses types

Le chèque et ses types

Chèque : Histoire et types de chèques

Le chèque est un document bancaire généralement utilisé comme moyen de paiement pour faire transiter de la monnaie d’un compte bancaire à un autre.

Le chèque a été inventé vers le milieu du XVIIIe siècle comme une monnaie scripturale. Au fil des ans, ce document a subi de nombreuses modifications et c’est en 1931 qu’à Genève on a décidé d’uniformiser son utilisation et recommander l’introduction de quelques clauses sur le chèque dans les codes monétaires et financiers nationaux.

Le chèque est un document écrit, valable généralement entre 6 mois et 1 an selon les lois du pays de l’émetteur. Celui-ci est un moyen par lequel la personne qui le signe donne l’ordre à une banque ou à une institution financière de payer sur présentation et sans délai (paiement à vue) un montant donné au bénéficiaire du chèque.

Si le chèque est barré, il ne peut être encaissé que par une banque ou un organisme visé par le code monétaire et financier (trésor public, etc.), ce qui fait qu’un fournisseur qui reçoit un tel chèque ne peut pas l’encaisser directement : il doit le faire virer sur son compte bancaire.

Le bénéficiaire remet le chèque reçu à sa propre banque pour crédit de son compte. Ensuite, c’est sa banque (la banque présentatrice) qui se charge de présenter le chèque à la banque tirée. Au Canada, il existe un système de compensation des chèques entre les diverses banques, ce que permet à une banque de remettre en bloc tous les chèques tirés sur celle-ci et à être créditée en contrepartie.

Aujourd’hui, on utilise souvent un procédé de compensation par imagerie chèque (ou Échange Image Chèque – EIC), c’est-à-dire, une image digitale du chèque est transmise à la place du chèque papier entre les banques. Cette copie électronique contient toutes les données informatiques nécessaires à la compensation.

Notons que l’absence de normalisation juridique internationale sur les caractéristiques et l’utilisation du chèque fait qu’il est mal accepté à l’étranger. Certaines banques, cependant, accordent le droit d’émettre des chèques avec entente de compensation dans une devise autre que leur devise nationale. Dans un tel cas, le chèque est réputé émis par la banque présente dans le pays visé par l’entente.

Il ne faut pas mélanger chèque certifié et chèque de banque. Le chèque certifié est un chèque émis par toi. Sur ce chèque la banque certifie avoir vérifié ta signature et certifie que ton compte est suffisamment approvisionné lors de son émission.

Par contre, le chèque de banque est un chèque émis par la banque qui retire la somme de ton compte est qui émet le chèque en ton nom. Le chèque de banque est donc établi par ta banque et garantit au bénéficiaire qu’il percevra bien le montant indiqué.

En raison de l’émission de chèques sans provision, plusieurs institutions financières ont renforcé des sanctions contre les émetteurs de chèque sans provision. Même aujourd’hui, toutefois, malgré les amendes imposées par toutes les banques contre les émissions de ces chèques, la Banque du Canada constate que le montant de l’ensemble des chèques impayés au Canada atteint plusieurs millions de dollars par année.

(La provision est la somme déposée sur le compte bancaire de l’émetteur affectée au paiement du chèque émis. Pour émettre un chèque il faut donc que la provision soit préalable, suffisante et disponible.)

Dans plusieurs pays, émettre un chèque sans provision peut avoir pour conséquence de devenir interdit bancaire pour une durée allant de 3 à 10 ans. En général, une amende est établie pour pénaliser l’émetteur et pour compenser les frais bancaires. Au Canada, d’ailleurs, le bénéficiaire est également puni pour présenter un chèque sans provision à sa banque (la banque ne perd aucune occasion pour en soutirer un peu d’argent de ses clients, même s’il n’est qu’évident que le client qui présente un chèque sans provision ne pouvait être au courant de la situation, ainsi, une dizaine de dollars est soutirée au client malheureux).

Il existe plusieurs sortes de chèques.

Types de chèques

Les chèques sont généralement utilisés pour certifier ou simplifier un paiement. Il existe toutefois plusieurs types de chèques, les voici :

  • Le chèque de banque est un chèque où le tireur est la banque tirée elle-même. De ce fait le paiement de ce chèque en est garanti, pendant le délai légal.
  • Le chèque de voyage est un chèque de banque particulier, établi pour une somme standard pré-imprimée, que le client achète à une banque. Ce type de chèque est accepté facilement ou non, soit en paiement à des commerçants, soit pour retrait dans des banques, mais dans certains pays il est difficile voir impossible de faire accepter le commerçant le chèque de voyage.
  • Le chèque certifié permet de bloquer la somme indiquée sur le chèque jusqu’à l’expiration du délai de présentation. C’est ce genre de chèque que l’on présentait par exemple devant notaire pour l’achat d’un appartement, etc., mais aujourd’hui ce type de chèque est presque inexistant.
  • Le chèque visé est un chèque dont la provision suffisante est constatée par la banque émettrice le jour de l’apposition de son visa, sans toutefois garantir son paiement. Ce type de chèque est très peu utilisé et on peut considérer qu’il est tombé en désuétude.
  • La lettre-chèque est un chèque spécifique. La lettre-chèque permet d’allier sur un même support, une lettre de correspondance, un chèque détachable et un support publicitaire. Mais ce type de chèque n’est utilisé que dans certains pays et par des professionnels.
  • Le chèque de retrait permet d’effectuer des retraits d’espèces aux guichets des banques du réseau de la banque émettrice.
  • Le chèque en fond est utilisé aux États-Unis. Il s’agit d’une entente de compensation sur un chèque tiré d’une banque en dehors des États-Unis sur un compte en devise américaine dont la banque émettrice a une entente de compensation avec une banque américaine. Ces chèques comportent un codage de routage américain et n’entraînent pas de délais supplémentaires de traitement par rapport à un compte américain.
  • Les chèques pré-barrés et non endossables ne peuvent pas être établis au porteur et ils ne sont pas endossables. Ces chèques, utilisés en plusieurs pays ne sont pas encaissables en espèces (sauf retrait et salaire) et ils ne peuvent être encaissés que par la remise sur un compte. Les chèques non barrés et endossables ont les caractéristiques des chèques ordinaires, mais ils sont délivrés contre paiement d’un droit de timbre.

Chèque certifié

Un chèque certifié est un chèque de banque dont le paiement est garanti par la banque émettrice de ce chèque. C’est-à-dire, la banque émettrice a vérifié que son client avait les provisions nécessaires avant que le client ne fasse son chèque. La banque donc appose sa signature (certificat) sur le chèque comme sécurité de paiement. Une fois le chèque certifié par la banque, les montants indiqués sur ce chèque peuvent être bloqués pour un délai déterminé par la loi sur le compte du client.

Pour le bénéficiaire, recevoir en paiement un chèque certifié signifie qu’il recevra le montant qui lui est dû, le bénéficiaire est donc assuré.

Les chèques certifiés ont été mis en place pour éviter les fraudes de grande envergure qui peuvent coûter cher aux clients et à la banque (dans certains cas, la banque se doit de payer le montant n’ayant pas pu être payé par son client). Ces documents de paiement sont utilisés pour les achats à gros montants tel que l’achat d’un appartement, par exemple.

Après un délai déterminé par la loi à partir de la date d’émission du chèque certifié, la certification n’est plus valable. Le chèque redevient ensuite un chèque ordinaire, avec des risques de non paiement des fonds (défaut de provision).

Comme tout chèque, les chèques certifiés peuvent être facturés par les établissements bancaires.

Si on vous paie avec un chèque certifié, n’hésitez pas à appeler la banque émettrice pour demander confirmation. Avant d’appeler la banque vérifiez par un moyen indépendant que le numéro d’appel est bien celui de la banque, car si le chèque qu’on vous a remis est un faux, le numéro de téléphone qui y figure est sans doute celui d’un complice. N’hésitez pas à vous y rendre si besoin. N’hésitez pas à différer le jour de la transaction pour être sûr de joindre l’établissement bancaire. Assurez-vous de l’identité de la personne qui vous remet le chèque en lui demandant une pièce d’identité valable avec photo. Soyez d’ailleurs attentif aux altérations (taches, traces de grattage ou de lavage, écritures différentes). En cas de doute, ne vous dessaisissez pas de votre bien et reportez la transaction afin d’effectuer les vérifications nécessaires.

Les chèques certifiés sont à distinguer des chèques de banque, plus surs.

Employés de la TD banque. Photo de Megan Jorgensen.
Employés de la TD banque. Photo de Megan Jorgensen.

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